SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
Activité principale :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Addresse :
AV SAINT-VINCENT 35760 SAINT-GREGOIRE
Siren :
413 508 961
Informations principales de la société SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
Siren :
413 508 961
Addresse :
AV SAINT-VINCENT
Code postal :
35760
Ville :
SAINT-GREGOIRE
Statut juridique :
Société civile de moyens
Code NAF :
6619A
Activité principale :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Date de création :
28/08/1997
Dirigeants de l'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
JEAN STEPHANE PHILIPPE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
06/1967
ROUSSET JEAN
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Gérant et associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
01/1971
PROVENSOL THIERRY
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
12/1962
GAUTHERON VINCENT FREDERIC STEPHANE PAUL
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
01/1988
MARTY-MAHE FABIEN
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
10/1983
ROUX ADRIEN
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
01/1981
LUCAS CHRISTOPHE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
12/1959
BOUCHER KARINE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
02/1969
PELLETIER DELPHINE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
07/1981
TALHA JEBRIL ROUA
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
04/1984
LOHAT TRISTAN
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
01/1990
RENARD MICHEL EDMOND
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
03/1971
BONTE MARIE-LAURE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
03/1969
CHAPUIS CHARLOTTE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
04/1989
GUILLAUME JEAN-CHARLES
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
12/1971
DUBREIL PIERRE-XAVIER
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
10/1986
JUHEL CHARLOTTE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Gérant et associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
04/1975
GROSSET THIERRY MICHEL
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Gérant et associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
09/1965
JAGUT JEAN-LOUIS
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
04/1982
MOREL DAMIEN JEAN-BAPTISTE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
05/1970
VERNET ISABELLE MARIE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
08/1964
GINGUENE LAURENT
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
10/1961
CHIARADIA MELANIE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
07/1982
MARION JULIEN
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
09/1977
GEFFRAY ARNAUD
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
04/1985
CABON EMMANUELLE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
05/1973
CENTRE D'IMAGERIE MEDICALE LAENNEC
Statut juridique :
Personne morale
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Siren :
341 979 995
Forme juridique :
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
FERREIRA FLORIZA
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
04/1981
ANTOINE VIRGINIE
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
07/1976
I2R
Statut juridique :
Personne morale
Mandat de :
Associé indéfiniment responsable
Siren :
828 440 891
Forme juridique :
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
JOSSEAUME THIERRY
Statut juridique :
Personne physique
Mandat de :
Gérant et associé indéfiniment responsable
Date de naissance :
09/1978
Données chiffrées de l'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
Chiffres clés
1 600,8 €
Établissements de l'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
Rôle :
Siège et établissement principal
Adresse :
AV SAINT-VINCENT
Code postal :
35760
Ville :
SAINT-GREGOIRE
Siren :
413 508 961 00013
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Rôle :
Établissement secondaire
Adresse :
12 PL DU VERT BUISSON
Code postal :
35170
Ville :
BRUZ
Siren :
413 508 961 00021
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Rôle :
Établissement secondaire fermé
Adresse :
LE CHENE JOLY
Code postal :
35530
Ville :
NOYAL-SUR-VILAINE
Siren :
413 508 961 00039
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Date de fermeture :
01/02/2024
Rôle :
Établissement secondaire
Adresse :
33 RUE DE LA LIBERATION
Code postal :
35310
Ville :
MORDELLES
Siren :
413 508 961 00047
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Rôle :
Établissement secondaire
Adresse :
3 RUE DU CHENE GERMAIN
Code postal :
35510
Ville :
CESSON-SEVIGNE
Siren :
413 508 961 00054
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Rôle :
Établissement secondaire
Adresse :
236 RUE DE NANTES
Code postal :
35136
Ville :
ST JACQUES DE LA LANDE
Siren :
413 508 961 00062
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Rôle :
Établissement secondaire
Adresse :
2 RUE DE ST LAURENT
Code postal :
35000
Ville :
RENNES
Siren :
413 508 961 00070
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Rôle :
Établissement secondaire fermé
Adresse :
LA LEVEE
Code postal :
35830
Ville :
BETTON
Siren :
413 508 961 00088
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Date de fermeture :
01/11/2017
Rôle :
Établissement secondaire
Adresse :
26 RUE DE LA TERRE ADELIE
Code postal :
35760
Ville :
SAINT-GREGOIRE
Siren :
413 508 961 00096
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Rôle :
Établissement secondaire
Adresse :
32 RUE DU PUITS MAUGER
Code postal :
35000
Ville :
RENNES
Siren :
413 508 961 00104
Activité detaillée :
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Marques de l'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
Aucune marque disponible pour le moment
Actes publiés de l'entreprise SCM IMAGERIE MEDICALE GCN
2023-02-02
Décision de gérance :
*réalisation définitive
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
*articles 7 et 8 sous condition suspensive
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
*sous condition suspensive
2023-02-02
Décision de gérance :
*réalisation définitive
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
*sous condition suspensive
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
*articles 7 et 8 sous condition suspensive
2023-02-01
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Agrément de nouveaux associés
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Augmentation du capital social
2022-10-04
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Démission(s) de gérant(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
* article 7 et 8
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Réduction du capital social
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Nomination(s) de gérant(s)
2022-01-03
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Augmentation du capital social
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
*articles 7 et 8
2021-07-30
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Par suite de rachat des parts du Dr RIVATON
Statuts mis à jour
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Articles 7 et 8
2021-02-24
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Modification(s) statutaire(s)
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Changement(s) de gérant(s)
Statuts mis à jour
2020-08-10
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
par suite de rachat de parts sociales
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
articles 7-8
Statuts mis à jour
2020-06-11
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Retrait d'un associé
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
articles 7 8
2019-12-05
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Agrément de nouveaux associés
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
sous condition suspensive de l'accord du Dr MICHARDIERE
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte :
sous condition suspensive
Procès-verbal de la gérance :
des articles 7 et 8 uniquement sur l'opération d'augmentation du capital décidé par l'AG du 03/06/2019
Statuts mis à jour
2019-04-18
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Démission de co-gérant
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
articles 7 rt 8
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Nomination de co-gérant
Statuts mis à jour
Document relatif au bénéficiaire effectif
2018-09-21
Procès-verbal de la gérance :
*rectification d'erreur matérielle quant au montant du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
*articles 7 et 8
Statuts mis à jour
2018-09-21
Procès-verbal de la gérance :
*rectification d'erreur matérielle quant au montant du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
*articles 7 et 8
Statuts mis à jour
2018-03-12
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
* Transmission des parts sociales détenues par les SELARL OPALE et AZUR au profit de la SELARL I2R suite à la Transmission Universelle de Patrimoine avec effet au 01/07/2017
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
* articles 7 et 8
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Retrait d'un associé
Statuts mis à jour
2017-08-31
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
articles 7 et 8
Statuts mis à jour
2017-08-08
Procès-verbal de la gérance :
(réalisation de la condition suspensive et du caractère définitif)
Procès-verbal de la gérance :
article 8
Statuts mis à jour
2016-10-11
Procès-verbal de la gérance :
*définitive
Procès-verbal de la gérance :
*article 8
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
*sous condition suspensive
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
*article 8 sous condition suspensive
Acte sous seing privé :
*par Mme Christine CAILLIER au profit de Mme Floriza FERREIRA
2016-10-11
Procès-verbal de la gérance :
*définitive
Procès-verbal de la gérance :
*article 8
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
*sous condition suspensive
Procès-verbal d'assemblée générale mixte :
*article 8 sous condition suspensive
Acte sous seing privé :
*par Mme Christine CAILLIER au profit de Mme Floriza FERREIRA
2016-03-14
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
*article 8
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Démission de co-gérant
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Nomination de co-gérant
Acte sous seing privé :
*par M Yves CAILLET au profit de Mme Virginie ANTOINE
Acte sous seing privé :
*Par M Yves CAILLER et M Edmond BIHR au profit de M Jean-Louis JAGUT
Procès-verbal de la gérance :
*définitive
Procès-verbal de la gérance :
*article 8 (définitive)
Statuts mis à jour
2016-03-14
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
*article 8
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Démission de co-gérant
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Nomination de co-gérant
Acte sous seing privé :
*par M Yves CAILLET au profit de Mme Virginie ANTOINE
Acte sous seing privé :
*Par M Yves CAILLER et M Edmond BIHR au profit de M Jean-Louis JAGUT
Procès-verbal de la gérance :
*définitive
Procès-verbal de la gérance :
*article 8 (définitive)
Statuts mis à jour
2015-08-12
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire :
Démission de co-gérant
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire :
Nomination de co-gérant
2014-11-12
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale :
Augmentation du capital social
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale :
Agrément de nouveaux associés
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale :
Articles 7 et 8
Statuts mis à jour
2014-08-11
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale :
Démission(s) de gérant(s)
Extrait de procès-verbal d'assemblée générale :
Nomination(s) de gérant(s)
2014-02-25
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
*articles 7, 8
Acte sous seing privé :
* par Monsieur Philippe BECHET au profit de Madame Delphine PELLETIER
Acte sous seing privé :
* par Monsieur Philippe BECHET au profit de Monsieur Adrien ROUX
Acte sous seing privé :
autre date de l'acte : 31/12/2013
Statuts mis à jour :
autre date de l'acte : 31/12/2013
2013-08-29
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Retrait d'un associé
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
article 8
Statuts mis à jour
2013-03-25
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
Réduction du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire :
article 8
Statuts mis à jour
2012-08-28
Procès-verbal d'assemblée générale :
Changement(s) de gérant(s)
2011-07-05
Acte sous seing privé :
ENTRE MR BERTRAND LE CONIAT LA SOCIETE IMAGERIE MEDICALE OPALE LA SOCIETE IMAGERIE MEDICALE AZUR ET MR THIERRY JOSSEAUME MR JULIEN MARION
Procès-verbal d'assemblée générale :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale :
* ARTICLE 8
Statuts mis à jour
2011-07-05
Acte sous seing privé :
ENTRE MR BERTRAND LE CONIAT LA SOCIETE IMAGERIE MEDICALE OPALE LA SOCIETE IMAGERIE MEDICALE AZUR ET MR THIERRY JOSSEAUME MR JULIEN MARION
Procès-verbal d'assemblée générale :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale :
* ARTICLE 8
Statuts mis à jour
2011-07-05
Acte sous seing privé :
ENTRE MR BERTRAND LE CONIAT LA SOCIETE IMAGERIE MEDICALE OPALE LA SOCIETE IMAGERIE MEDICALE AZUR ET MR THIERRY JOSSEAUME MR JULIEN MARION
Procès-verbal d'assemblée générale :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale :
* ARTICLE 8
Statuts mis à jour
2010-02-26
Procès-verbal d'assemblée générale :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale :
article 8
Acte sous seing privé :
par Mr LE FRECHE Jean-Noël au profit de Mme BOUVIER née RAUX Fabienne (acte des 5 octobre 2009 et 2 novembre 2009)
Statuts mis à jour
2010-02-26
Procès-verbal d'assemblée générale :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale :
article 8
Acte sous seing privé :
par Mr LE FRECHE Jean-Noël au profit de Mme BOUVIER née RAUX Fabienne (acte des 5 octobre 2009 et 2 novembre 2009)
Statuts mis à jour
2010-02-26
Procès-verbal d'assemblée générale :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale :
Augmentation du capital social
Procès-verbal d'assemblée générale :
article 8
Acte sous seing privé :
par Mr LE FRECHE Jean-Noël au profit de Mme BOUVIER née RAUX Fabienne (acte des 5 octobre 2009 et 2 novembre 2009)
Statuts mis à jour
2009-03-24
Procès-verbal d'assemblée générale :
- Autorisation de cessions de parts. - Agrément d'une nouvelle associé. - Modification de l'article 8 des statuts.
Acte sous seing privé :
par Mr Jean-Noël LE FRECHE, la SELARL IMAGERIE MEDICALE EMERAUDE et la SELARL IMAGERIE MEDICALE TURQUOISE au profit de Mlle Emmanuelle CABON et Mlle Charlotte JUHEL. - autre date de l'acte: 20.02.09
Procès-verbal d'assemblée générale :
article 8.
Statuts mis à jour
2008-10-13
Procès-verbal d'assemblée générale :
Agrément de nouveaux associés
Procès-verbal d'assemblée générale :
article 8
Acte sous seing privé :
par Mr LE FRECHE Jean-Noël au profit de Melle CABON Emmanuelle
Statuts mis à jour
2008-09-03
Procès-verbal d'assemblée générale :
Démission(s) de gérant(s)
Procès-verbal d'assemblée générale :
Nomination(s) de gérant(s)
2004-11-08
Acte sous seing privé :
PAR LA SELARL IMAGERIE MEDICALE TURQUOISE ET LA SELARL IMAGERIE MEDICALE EMERAUDE AU PROFIT DE MRS JEAN-CHARLES GUILLAUME ET MICHEL RENARD (ACTE DES 30.01 ET 15.07.2004)
Procès-verbal d'assemblée générale :
ARTICLE 8 - AUTORISATION DES CESSIONS DE PARTS SOCIALES ET AGREMENT NOUVEL ASSOCIE
Statuts mis à jour :
ET 15.07.2004
2003-10-20
Procès-verbal d'assemblée générale :
ARTICLE 8
Acte sous seing privé :
PAR MR GERARD MURIE AU PROFIT DE MR FRANCK RIVATON (ACTE DES 29.07 ET 15.09.2003)
Statuts mis à jour
2003-01-31
Procès-verbal d'assemblée générale :
ARTICLE 8 - AUTORISATION DE CESSION DE PARTS SOCIALES ET AGREMENT NOUVEL ASSOCIE
Acte sous seing privé :
PAR LA SELARL IMAGERIE MEDICALE TURQUOISE ET LA SELARL IMAGERIE MEDICALE EMERAUDE AU PROFIT DE MR DAMIEN MOREL (SSP DU 26.11 ET 17.12.2002)
Statuts mis à jour
2002-11-20
Procès-verbal de la gérance :
Augmentation du capital social
Procès-verbal de la gérance :
ARTICLE 8 - AUTORISATION DE LA CESSION DE PARTS ET AGREMENT NOUVEL ASSOCIE
Acte sous seing privé :
PAR LA SELARL IMAGERIE MEDICALE TURQUOISE ET SE- LARL IMAGERIE MEDICALE EMERAUDE AU PROFIT DE MR RENAUD MICHARDIERE (ACTE DES 02.07 ET 16.09.2002)
Statuts mis à jour
2002-03-12
Procès-verbal d'assemblée générale :
ARTICLE 7 - AUTORISATION DE CESSIONS DE PARTS ET AGREMENT NOUVEAUX ASSOCIES
Acte sous seing privé :
PAR MRS LE FRECHE, LE CONIAT, BIHR, LUCAS, PROVEN- SOL, GROSSET, JEAN AU PROFIT DE MRS MURIE, ROPARTZ JACOB, BELLANGER, VASSEUR, GINGUENE, BECHET, LAZZE RI, CAILLIER, MMES CLOUET ET VERNET, IMAGERIE MEDI CALE EMERAUDE ET IMAGERIE MEDICALE TURQUOISE
Statuts mis à jour
Procès-verbal d'assemblée générale :
* REFONTE DES STATUTS
2000-02-21
Acte sous seing privé :
ENTRE MR ET MME JACQUES SIGNARGOUT ET MR STEPHANE JEAN
Acte sous seing privé :
ENTRE MR HERVE KERNEC ET MR THIERRY GROSSET
2000-02-21
Acte sous seing privé :
ENTRE MR ET MME JACQUES SIGNARGOUT ET MR STEPHANE JEAN
Acte sous seing privé :
ENTRE MR HERVE KERNEC ET MR THIERRY GROSSET
1999-09-23
Procès-verbal d'assemblée générale :
(ARTICLE 7) - CONSTATATION DES CESSIONS DE PARTS SOCIALES
Statuts mis à jour
1999-09-22
Acte sous seing privé :
ENTRE MESSIEURS BASSOULET, MIGLIANICO, RAOUL ET MESSIEURS BIHR, KERNEC, LE CONIAT, LE FRECHE, LU- CAS, SIGNARGOUT, PROVENSOL
1997-08-28
Statuts constitutifs :
Constitution
